Traité de droit de la démolition

Les exigences environnementales ont largement modifié l’acte de démolir,
entendu désormais comme une déconstruction supposant de préserver les
matériaux en vue de leur réemploi. Juridiquement, l’acte de démolir consiste
en l’ensemble des actions visant à décomposer une structure, un ouvrage, en
éléments suffisamment réduits pour être évacués, éventuellement recyclés, dans
les meilleures conditions de sécurité, en mettant en oeuvre les procédés et
méthodes les mieux adaptés.
Suivant l’ordre chronologique d’une opération de démolition, ce traité
présente en deux parties le droit de la démolition et ses fondements en
s’appuyant sur la distinction fondamentale entre démolition volontaire et
contrainte. Il détaille ensuite le cadre juridique d’une opération de
démolition et de la gestion des déchets intégrant notamment leur réemploi.
Cet ouvrage exhaustif répond à toutes les questions que peuvent se poser les
professionnels de la construction en matière de démolition afin de sécuriser
leurs opérations tout en développant des pratiques plus vertueuses et
durables.