Gouvernance et fonctions clés de risque, conformité et contrôle dans les établissements financiers

Les fonctions de Risque, Conformité et Contrôle dans les établissements
bancaires et financiers, les sociétés d'assurance, les mutuelles et les
sociétés de gestion d'actifs ont subi une profonde mutation et convergé au fil
du temps, sous l'impulsion des normes réglementaires, depuis l'émergence des
premiers textes - au début des années 1990 - jusqu'aux plus récentes
évolutions post-crise. Les exigences en matière de gouvernance des
établissements ont, en outre, été structurellement modifiées grâce aux
évolutions des directives européennes (notamment Solvabilité 2 pour les
assureurs et mutuelles ; CRD 4 et 5 pour les établissements de crédit, normes
spécifiques pour les entreprises d’investissement soumises à la réforme
IFD/IFR...). Dans l'Asset Management, les normes de contrôle des risques et
des rémunérations ont également évolué, des normes plus contraignantes
encadrant les rémunérations des preneurs de risques et des fonctions risques
et contrôles ayant notamment été développées par les autorités européennes de
supervision. En ce qui concerne la gouvernance, l'évaluation des compétences
des administrateurs ainsi que la prévention des conflits d'intérêts ont fait
l'objet d'un guide, publié par la Banque centrale européenne, et
d'orientations de l'EBA ; d'autres réglementations hors Europe ayant apporté
des précisions sur la nécessité et la définition des administrateurs
indépendants. De nouveaux thèmes ont, par ailleurs, intégré le périmètre de
compétences de la fonction Conformité (lutte contre la corruption, protection
des données personnelles...). Le contrôle de l’externalisation a également été
renforcé par des orientations de l’EBA et la définition d’une fonction
spécifique. Cet ouvrage présente les caractéristiques de ces fonctions clés
qui constituent le socle des dispositifs de contrôle interne et de gestion des
risques, ainsi que les exigences accrues pour les organes de gouvernance des
établissements. Les fonctions successivement décrites sont : • La fonction
Conformité • La fonction de responsable des contrôles permanents. • Les
fonctions spécifiques à la lutte contre le blanchiment et le financement du
terrorisme (LCB FT). • Le responsable du contrôle des services
d'investissement RCSI et RCCI. • La fonction Risques. • La fonction de
responsable de la sécurité des systèmes d'information (RSSI). • La fonction de
contrôle périodique (audit interne). L'auteur analyse les interdépendances
entre ces professions et explique comment optimiser leur organisation et leurs
relations afin d'oeuvrer pour une meilleure gouvernance, un contrôle efficace
et une plus grande maîtrise des risques. Elle met en exergue les nouvelles
exigences pour le conseil d'administration ou de surveillance relatives à
l'organisation (comités spécialisés du conseil), au rôle et à la
responsabilité des administrateurs, aux compétences et à la formation.