Le droit d'auteur

Le droit d'auteur protege les oeuvres de l'esprit presentant un certain degre
d'originalite, a savoir les oeuvres litteraires et artistiques. Il constitue
un des piliers de la propriete intellectuelle. Un nombre croissant d'echanges
economiques porte, en tout ou en partie, sur des biens immateriels, de sorte
qu'un encadrement juridique adequat est primordial.

En depit d'une harmonisation intense tant au niveau europeen qu'au niveau
international, la legislation sur les droits d'auteur comporte de nombreuses
specificites nationales. Il a des lors paru opportun d'analyser le droit
luxembourgeois afferent dans un manuel qui s'adresse tant aux juristes qu'aux
professionnels du secteur. Le droit d'auteur est soumis a d'incessantes
evolutions legislatives et jurisprudentielles.

Dans cet ouvrage, le lecteur trouvera une version revue, actualisee et
completee du premier texte, remontant a 2008\.

Son objectif est :
\- de fournir un aperçu d'ensemble des droits d'auteur,
\- d'analyser les regles legales applicables au Luxembourg, tout en les
illustrant avec les travaux parlementaires et les jurisprudences existantes,
\- de detailler les droits conferes aux auteurs et les limites imposees par la
loi.

L'ouvrage enchaine avec la description des modalites de gestion individuelle
et collective des droits et se termine par un descriptif des procedures
civiles et penales permettant aux titulaires de se defendre en justice.