Droit de la mer

Les espaces océaniques, dans leurs différentes dimensions (surface des eaux, masse profonde des eaux, fonds marins), constituent de très loin le plus vaste espace physique planétaire. Ils sont le lieu de rencontre des intérêts et des convoitises d'une multitude d'acteurs. Y convergent en effet, tous les États du monde qu'ils aient ou non un littoral mais aussi bien d'autres acteurs, comme les organisations intergouvernementales et non gouvernementales, les armements de commerce maritimes et leurs nombreux navires, les sociétés d'exploitation minières et pétrolières, dont les intérêts divergent parfois. Le Précis de Droit de la mer, présente donc les différents volets d'un système juridique composite en évolution continue. En effet il cherche à montrer l'importance que peut revêtir, et que revêtira dans un avenir proche le droit de la mer, que ce soit dans ses composantes de droit international ou de droit national, notamment par le biais de questions qui deviennent prépondérantes comme la piraterie, l'exploitation des fonds marins, la lutte contre les pollutions, la gouvernance internationale des pêches' L'ouvrage qui s'adresse aussi bien au non juriste qu'à un public plus initié, est structuré en trois parties. Il propose dans un premier temps un examen de ce que sont les fondements théoriques et les différentes sources des droits et obligations des États sur les espaces maritimes (I). Il présente et organise ensuite le droit de la mer autour de deux principes : le partage de la mer (II) et la mer en partage (III).

Jean-Paul Pancracio, agrégé des facultés de droit, est professeur à l'Université de Poitiers et directeur d'études à l'Institut de recherches stratégiques de l'École militaire (Irsem, Paris).